L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, logos, structure — est la propriété
exclusive de Sivaïa, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus
est interdite sans l'accord préalable et écrit de Sivaïa.
Le logo Sivaïa et le nom Sivaïa sont des éléments d'identité de marque protégés. Leur utilisation
sans autorisation est interdite.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sivaïa n'est pas responsable du contenu
de ces sites ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.
La mise en place d'un lien vers sivaia.fr est autorisée sans demande préalable, sous réserve
qu'il ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires, et qu'il ne porte pas atteinte
à l'image de Sivaïa.
Limitation de responsabilité
Sivaïa s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Sivaïa ne saurait être tenu responsable
de l'utilisation faite de ces informations ni des éventuels dommages directs ou indirects
qui pourraient en résulter.
Les informations présentées sur ce site ont un caractère général et ne constituent pas
un conseil professionnel. Pour toute situation spécifique, un accompagnement personnalisé
est recommandé.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige,
les tribunaux français seront seuls compétents.
Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles collectées via ce site
sont détaillées dans notre
politique de confidentialité.